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du Canada		 Canada Revenue
Agency		 Protégé B une fois rempli
  02
Déclaration de revenus T3D pour les régimes de participation différée aux
bénéfices (RPDB) ou les régimes dont l'agrément a été retiré
 
Sauf indication contraire, toute référence législative dans cette déclaration renvoie à la Loi de l’impôt sur le revenu.
 N'utilisez pas cet espace
En tant que fiduciaire pour une fiducie régie par un RPDB, vous devez remplir cette déclaration chaque année.
Remplissez toutes les annexes requises. Inscrivez « néant » dans les sections d'une annexe que vous joignez à la
déclaration et qui ne s'appliquent pas.
  
Si, durant l'année d'imposition, l'agrément du régime a été retiré en vertu des paragraphes 147(14) ou 147(14.1), le
revenu de la fiducie peut être imposable. Pour déclarer un revenu imposable ou déduire le crédit d'impôt de la partie XII.2,
remplissez une déclaration de renseignements et de revenus des fiducies T3.
  
Vous pouvez vous procurer le guide T4013, T3 – Guide des fiducies et les formulaires T3 des fiducies sur notre site Web
à canada.ca/arc-formulaires ou en composant le 1-800-959-7383.
  
Envoyez une déclaration T3D remplie, avec tout paiement dû, au plus tard 90 jours suivant la fin de l'année d'imposition.
Si vous produisez cette déclaration en retard, nous vous imposerons des pénalités et des intérêts sur tout montant dû.
  
   
Identification et autres renseignements
 
 S'agit-il d'une déclaration 1 Oui 2  Non Est-ce la première année pour 1 Oui 2 Non Déclaration pour   
 modifiée? laquelle une déclaration est produite? l'année d'imposition  
 Nom du régime Numéro de compte (si un a été attribué)
T
 Province ou territoire de résidence du régime Numéro d'agrément du régime Votre langue de correspondance :
Anglais  Français 
     
 
Renseignements sur le fiduciaire (Choisissez une seule des deux options suivantes et inscrivez les renseignements requis sur le fiduciaire.)
Entrez uniquement les renseignements sur le fiduciaire qui est la personne-ressource principale de l'ARC. N'entrez aucun renseignement concernant tout autre fiduciaire.
Option 1 - Le fiduciaire est un particulier (par exemple, un fiduciaire, un déclarant, un dépositaire, un exécuteur testamentaire, un liquidateur ou un administrateur)
 Prénom du fiduciaire  Nom de famille du fiduciaire  Numéro de téléphone
 Adresse Ville Province, territoire ou état Pays  Code postal ou ZIP
 
Option 2 - Le fiduciaire est un non-particulier (par exemple, une société, une société de personnes ou une société de fiducie)
 Nom du fiduciaire non-particulier
 
 Prénom de la personne-ressource  Nom de famille de la personne-ressource  Numéro de téléphone
 Adresse Ville Province, territoire ou état Pays  Code postal ou ZIP
 
 
Renseignements sur la fiducie
 Adresse où les livres de la fiducie sont tenus (si elle diffère de l'adresse ci-dessus)  Ville
 
Province/Territoire ou État Pays  Code postal ou ZIP
 
 
 Indiquez la date où la fiducie : a été créée (date ► a cessé d'exister ►  
 d'entrée en vigueur de l'agrément) Année Mois Jour   Année Mois Jour  
 
 La fiducie a-t-elle également produit Déclaration de Si oui, indiquez le numéro
renseignements et de revenus des fiducies T3 Oui
1
 Non 
2
 de compte en fiducie T  
connexe? correspondant.  
 
 S'il s'agit d'un régime dont l'agrément a été retiré dans
l'année d'imposition, indiquez la date du retrait.		 Si des biens ont été transférés à un nouveau fiduciaire dans l'année d'imposition, indiquez
son nom et la date du transfert.
         
  Année Mois Jour   Nom du fiduciaire   Année Mois Jour  
 
 
T3D F (23) (This form is available in English.) Page 1 de 5 Canada Logo
 
Protégé B une fois rempli
Sommaire de l'impôt ou du remboursement
 
  Impôt selon le paragraphe 198(1) sur les placements non admissibles acquis (ligne 1 de l'annexe 1)   100   •1
   
  Impôt selon le paragraphe 198(1) sur les biens de la fiducie utilisés pour garantir un emprunt (ligne 2 de l'annexe 1)   105   + •2
   
  Impôt selon l'article 201 sur les cas de contrepartie insuffisante pour l'achat ou la vente (ligne 7 de l'annexe 1)   110   + 3
   
  Impôt selon le paragraphe 204.1(3) sur un montant excédentaire (ligne 7 de l'annexe 2)   115   + 4
   
  Impôt selon le paragraphe 207.1(5) sur les accords conclus en vue d'acquérir des actions (ligne 1 de l'annexe 3)   140   + 5
   
  Impôt selon le paragraphe 207.1(2) sur les biens non admissibles (ligne 3 de l'annexe 4)   150   + 6
   
  Impôt total à payer (additionnez les lignes 1 à 6)    190   = • 7
   
  Moins : Acomptes provisionnels   010   – • 8
 
  Solde d'impôt non payé (ligne 7 moins ligne 8)       = 9
  Moins : Remboursement, selon le paragraphe 198(4), de l'impôt sur les dispositions de
  placements non admissibles (ligne 1 de l'annexe 5)   060   •10
  Remboursement, selon le paragraphe 198(5), de l'impôt lors de la récupération de
  biens donnés en garantie (ligne 2 de l'annexe 5)   070   + •11
  Remboursement, selon le paragraphe 199(2), de l'impôt sur la disposition de
  placements initiaux non admissibles (ligne 9 de l'annexe 5)   080   + •12
 
  Total partiel (additionnez les lignes 10 à 12)   = ► – 13
 
  Solde dû ou remboursement (ligne 9 moins ligne 13)   090   = •14
     
Si le résultat est positif, vous avez un solde dû. Si le résultat est négatif, vous avez un remboursement.  
Généralement, une différence de 2 $ ou moins n'est ni exigée ni remboursée.  
Montant ci-joint   095   •15
 
Code de remboursement (lisez le guide pour en savoir plus)    102   16
  Solde dû : Payez le solde du en ligne en utilisant le service Mon paiement de l’ARC à canada.ca/mon-paiement-arc. Vous
pouvez aussi nous envoyez un chèque ou un mandat à l'ordre du receveur général. N'envoyez pas d'argent comptant		    
 
  Remboursement : Pour recevoir un remboursement par dépôt direct, remplissez le formulaire T3-DD, Demande de dépôt direct pour T3.
 
Annexe 1 – Remplissez les parties qui s'appliquent à la fiducie. Joignez une feuille distincte, au besoin.
 
Partie A – Placements non admissibles acquis au cours de l'année d'imposition
Remplissez cette partie si la fiducie a acquis des placements non admissibles selon la définition à l'article 204, même si les placements ont été cédés
au cours de l'année d'imposition. Vous devez payer l'impôt sur les placements non admissibles dans les 10 jours suivant la date de leur acquisition.

Description des placements
Date d'acquisition		 Juste valeur
marchande à la date
d'acquisition		  
   
   
Impôt sur les placements non admissibles (100%)  1
Inscrivez ce montant à la ligne 1 dans sommaire de l'impôt ou du remboursement.   
 
Partie B – Biens de la fiducie utilisés pour garantir un emprunt au cours de l'année d'imposition
Remplissez cette partie si la fiducie a utilisé des biens de la fiducie pour garantir un emprunt au cours de l'année d'imposition, même si l'emprunt a été
remboursé au cours de l'année d'imposition. Vous devez payer l'impôt sur les biens utilisés pour garantir un emprunt dans les 10 jours suivant la date où
le bien a été utilisé comme garantie.

Description des biens		 Date initiale
d'utilisation		 Juste valeur marchande à la
date initiale d'utilisation		  
   
   
Impôt sur les biens utilisés pour garantir un emprunt (100 %)  2
Inscrivez ce montant à la ligne 2 dans sommaire de l'impôt ou du remboursement.   
 
Partie C – Achat ou vente en contrepartie insuffisante pour l'achat ou la vente
Remplissez cette partie si, au cours de l'année d'imposition, la fiducie a disposé de biens pour un montant moins élevé que la juste valeur marchande ou
a acquis des biens pour un montant plus élevé que leur juste valeur marchande.
 
Section 1 – Disposition de biens de la fiducie pour un montant moins élevé que leur juste valeur marchande
(a)
Description des biens		 (b)
Date de la
disposition		 (c)
Juste valeur
marchande à la
date de disposition		 (d)
Produit de
disposition		 (e)
c) moins d)		  
   
   
Montant imposable  3
à inclure dans le revenu de la personne qui les a acquis.   
 
T3D F (23) Page 2 de 5  
Protégé B une fois rempli
 
Section 2 – Acquisition de biens de la fiducie pour un montant plus élevé que la juste valeur marchande
(a)
Description des biens		 (b)
Date
d'acquisition		 (c)
Coût des biens
pour la fiducie		 (d)
Juste valeur
marchande à la
date d'acquisition		 (e)
c) moins d)		  
   
   
Montant imposable    + 4
à inclure dans le revenu de la personne qui les a acquis.   
Total du montant imposable (ligne 3 plus ligne 4)    210   = 5
  x               50% 6
Impôt sur les cas de contrepartie insuffisante pour l'achat ou la vente (ligne 5 multipliée par ligne 6)   = 7
     
Inscrivez ce montant à la ligne 3 dans sommaire de l'impôt ou du remboursement.  
 
Annexe 2 – Impôt selon le paragraphe 204.1(3) sur un montant excédentaire
 
Remplissez cette annexe si l'une des conditions suivantes s'applique :
• la fiducie avait un montant excédentaire à la fin de l'année précédente;
• la fiducie a reçu un don après le 25 mai 1976;
• un bénéficiaire a versé une cotisation qui ne lui a pas été remboursée avant la fin d'un mois.
Un montant excédentaire à la fin d'un mois représente le total des cotisations qu'un bénéficiaire a versées et qui ne lui ont pas été
remboursées avant la fin du mois, plus le total des dons reçus par la fiducie après le 25 mai 1976 et avant la fin du mois. N'incluez pas dans la colonne c)
les cotisations transférées au régime en franchise d'impôt selon le paragraphe 147(19), ni les cotisations que le bénéficiaire a déduites en 1990 ou avant
selon l'alinéa 60k).
 
Avant de remplir la partie A, répondez à la question suivante :
Dans quelles années les cotisations excédentaires ont-elles été versées?  
 
Partie A – Remplissez une partie A distincte pour chaque bénéficiaire qui a versé une cotisation au RPDB si la
cotisation représente un montant excédentaire pour la fiducie.		 Partie B –
Remplissez cette		  
Nom du bénéficiaire Numéro d'assurance sociale partie seulement  
une fois.  
(a) (b)
Montant de la
colonne f) pour le mois
précédent (pour janvier,
utilisez décembre de
l'année précédente)		 (c)
Total des cotisations
versées par un
bénéficiaire pendant le
mois		 (d)
b) plus c)		 (e)
Cotisations
remboursées au
bénéficiaire pendant le
mois		 (f)
d) moins e)		 (g)
Total des dons reçus
par la fiducie après
le 25 mai 1976 et
avant la fin du mois		  
 Janvier  
 Février  
 Mars  
 Avril  
 Mai  
 Juin  
 Juillet  
 Août  
 Septembre  
 Octobre  
 Novembre  
 Décembre  
Montant imposable  1 2
 
Partie C – Montant imposable  
 
Total du montant imposable pour tous les bénéficiaires pour lesquels vous avez rempli la partie A (ligne 1 ci-dessus)   3
Montant imposable pour les dons, provenant de la partie B (ligne 2 ci-dessus)   + 4
Total du montant imposable (ligne 3 plus ligne 4)   215   = 5
  x               1% 6
Impôt sur le montant excédentaire (ligne 5 multipliée par ligne 6)   = 7
     
Inscrivez ce montant à la ligne 4 dans sommaire de l'impôt ou du remboursement.  
 
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Protégé B une fois rempli
 
Annexe 3 – Impôt selon le paragraphe 207.1(5) sur les accords conclus en vue d'acquérir des actions
Si la fiducie a conclu un accord (sauf un accord en vue de l'achat ou de la vente, par elle, d'une option cotée à une bourse de valeurs designée) en vue d'acquérir
des actions du capital-actions d'une société (autrement que de la société) à un prix différent de la juste valeur marchande au moment de l'achat, elle doit peut-être
payer un impôt selon le paragraphe 207.1(5).
Si c'est le cas, remplissez le formulaire T2000, Calcul de l'impôt pour les accords en vue d'acquérir des actions, et joignez-le à cette déclaration. Inscrivez le
montant calculé sur le formulaire T2000 à la ligne 1 ci-dessous.
Impôt sur les accords conclus en vue d'acquérir des actions   241   1
     
Inscrivez ce montant à la ligne 5 dans sommaire de l'impôt ou du remboursement.  
 
Annexe 4 – Impôt de la Partie XI.1 sur les biens non admissibles
Remplissez cette annexe si la fiducie détenait un bien qui était un placement non admissible à la fin d'un mois quelconque pendant l'année
d'imposition. Ne remplissez pas cette annexe pour les mois à la fin desquels la fiducie était régie par un régime dont l'agrément était retiré.
Selon l'alinéa 207.1(2)b), n'incluez pas, dans le calcul du montant de cette annexe, aucun bien non admissible acquis avant le 25 août 1972.
Dans la colonne b), inscrivez la juste valeur marchande au moment de l'achat de tout bien qui, à la fin d'un mois quelconque pendant l'année d'imposition, n'était
pas un placement admissible.
(a)
À la fin de		 (b)
Juste valeur marchande au moment de l'achat de tous
les biens qui ne sont pas des placements admissibles
à la fin du mois		 (c)
Juste valeur marchande au moment de l'achat des
biens de la colonne b) qui sont imposable en vertu de
l'alinéa 198(1)c)		 (d)

b) moins c)		  
 Janvier  
 Février  
 Mars  
 Avril  
 Mai  
 Juin  
 Juillet  
 Août  
 Septembre  
 Octobre  
 Novembre  
 Décembre  
   
Montant imposable : total des montants de la colonne d)  245   1
  x                  1% 2
Impôt de la partie XI.1 sur les biens non admissibles (ligne 1 multipliée par ligne 2)  3
Inscrivez ce montant à la ligne 6 dans sommaire de l'impôt ou du remboursement.  
 
Annexe 5 – Remboursement de l'impôt selon les paragraphes 198(4), 198(5) et 199(2)
 
Partie A – Remboursement de l'impôt sur la disposition de placements non admissibles acquis après le 21 décembre 1966
(a)
Description des placements		 (b)
Date d'acquisition		 (c)
Impôt prélevé lors
de l'acquisition		 (d)
Date de disposition		 (e)
Produit de
disposition		 (f)
Le moins élevé
de c) ou e)		  
   
Remboursement de l'impôt sur la disposition de placements non admissibles  1
Inscrivez ce montant à la ligne 10 dans sommaire de l'impôt ou du remboursement.   
 
Partie B – Remboursement de l'impôt lors de la récupération de biens donnés en garantie pour un emprunt après le 21 décembre 1966
Remarque : Pour calculer la perte dans la colonne e), n'utilisez pas la partie intérêt des paiements de l'emprunt faits par le RPDB, ni aucune perte de
valeur des biens d'un RPDB.
(a)
Description des biens		 (b)
Date initiale
d'utilisation		 (c)
Impôt prélevé sur
l'utilisation		 (d)
Date d'extinction de
l'emprunt		 (e)
Perte nette liée à
l'utilisation		 (f)
c) moins e)		  
   
Remboursement de l'impôt lors de la récupération de biens donnés en garantie pour un emprunt  2
Inscrivez ce montant à la ligne 11 dans sommaire de l'impôt ou du remboursement.   
 
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Protégé B une fois rempli
 
Partie C – Remboursement de l'impôt sur la disposition de placements initiaux non admissibles  
 
Total de l'impôt selon le paragraphe 199(1) payé les années précédentes sur les placements initiaux non admissibles.   3
Base initiale des placements non admissibles    4
Produit de disposition pour toutes les années   –  5
Ligne 4 moins ligne 5 (si négatif, inscrivez « 0 »)   =  6
Remboursements d'impôt antérieur sur les placements initiaux non admissibles   +  7
Ligne 6 plus ligne 7   = ► – 8
Remboursement de l'impôt sur la disposition de placements initiaux non admissibles (ligne 3 moins ligne 8)   = 9
     
Inscrivez ce montant à la ligne 12 dans sommaire de l'impôt ou du remboursement.  
 
Attestation
 
Je, , déclare que les renseignements fournis dans cette déclaration et dans tous les documents ci-joints sont
(Nom en lettres moulées)  exacts, complets et divulguent tous mes revenus.
 
           
  Signature du fiduciaire ou d'un dirigeant de la société de fiducie Poste ou fonction Numéro de téléphone Date
 
 
Comment produire cette déclaration
 
  Par internet Par la poste
  Vous avez l'option de produire cette déclaration par voie électronique au moyen de
la TED. Pour plus de renseignements sur cette méthode, allez à canada.ca/ted.		 Centre fiscal de Sudbury
Programme de déclaration T3
Agence du revenu du Canada
1050, avenue Notre Dame
Sudbury ON P3A 6C2
 
 
Les renseignements personnels (y compris le NAS) sont recueillis et utilisés aux fins d'appliquer ou d'exécuter la Loi de l'impôt sur le revenu et des programmes et activités connexes
incluant l'administration de l'impôt, des prestations, la vérification, l'observation et le recouvrement. Les renseignements recueillis peuvent être communiqués à une autre institution
gouvernementale fédérale, provinciale, territoriale, autochtone ou étrangère dans la mesure où le droit l'autorise. Le défaut de fournir ces renseignements pourrait entraîner un paiement
d'intérêts ou de pénalités, ou d'autres mesures. Selon la Loi sur la protection des renseignements personnels, les particuliers ont le droit à la protection, à l'accès et à la correction de
leurs renseignements personnels ou de déposer une plainte auprès du Commissaire à la protection de la vie privée du Canada concernant le traitement de leurs renseignements
personnels. Consultez le fichier de renseignements personnels ARC PPU 015 sur Renseignements sur les programmes et les fonds de renseignements en allant à canada.ca/arc
-renseignements-sur-les-programmes.
 
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